CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE (CGV)
Préambule
Le site www.dryclubbox.com (ci-après le Site) propose à ses utilisateurs et clients :
- Un service mensuel d’envoi de box contenant des boissons sans alcool dans le cadre d’un abonnement ou d’un achat unitaire.
- Un espace boutique permettant de commander des box des mois précédents, des coffrets thématiques, ainsi que de consulter des contenus informatifs et inspirants autour des boissons sans alcool.
Le site www.dryclubbox.com est édité par Tatiana CHARLES, auto-entrepreneure (ci-après l’Éditeur), immatriculée sous le numéro 933 383 689 00017
et dont le siège social est situé au Appart A17 – 3 rue de Saragosse, 31200 Toulouse, France Métropolitaine.
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’utilisation des services proposés sur le Site et ses éventuelles déclinaisons sur les réseaux sociaux et autres plateformes (ci-après les Services).
Toute personne majeure ayant accès au Site, quels que soient son lieu de connexion ou la finalité de son accès, est désignée comme l’Utilisateur.
Acceptation des Conditions Générales
Les présentes CGV/CGU sont accessibles sur le Site lors de l’enregistrement d’une commande ou de la souscription d’un abonnement.
En validant sa commande ou en accédant aux Services, l’Utilisateur (ci-après le Client dans le cadre d’une commande) reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGV/CGU.
Conformément à l’article L.441-6 du Code de commerce et à l’article L.111-1 du Code de la consommation, ces CGV/CGU déterminent les droits et obligations de Dry Club Box et de ses Clients (ensemble désignés comme les Parties).
Dry Club Box se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV/CGU. Toutefois, les conditions applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de sa validation.
Accès au site
Nous nous efforçons de garantir un accès au site 24h/24 et 7j/7, mais nous ne saurions être tenus responsables en cas de non-disponibilité du site, quelle qu’en soit la cause (maintenance, problème technique, etc.).
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de retirer des produits ou services du site à tout moment.
Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’activité de Dry Club Box, qui propose :
- Un service d’envoi mensuel de box sans alcool dans le cadre d’un abonnement (ci-après le Service d’Envoi de Box).
- Un service de vente au détail de box des mois précédents et de coffrets thématiques en édition limitée, sans abonnement (ci-après le Service de Vente au Détail).
Pour l’application des présentes CGV :
- Les personnes ayant souscrit un abonnement ou validé une commande de box ou coffret sont désignées comme les Clients.
- Les services sont disponibles sur le site internet www.dryclubbox.com (ci-après le Site).
Les présentes CGV sont accessibles sur le Site lors de l’enregistrement de la commande ou de la souscription d’un abonnement.
En validant sa commande, le Client déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGV.
Conformément à l’article L.441-6 du Code de commerce et à l’article L.111-1 du Code de la consommation, ces CGV déterminent les droits et obligations de Dry Club Box et des Clients (ensemble désignés comme les Parties).
Dry Club Box se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment, mais les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de sa validation.
Services fournis par Dry Club Box
Dry Club Box propose deux services principaux :
1 – Service d’Envoi de Box mensuelle :
Chaque mois, Dry Club Box envoie aux Clients abonnés une box contenant une sélection de boissons sans alcool (vins désalcoolisés, bières, spiritueux, mocktails, kombuchas, boissons végétales, etc.).
- La box inclut 5 produits :
- 1 grand format de 75cl,
- 4 formats individuels entre 20cl et 33cl,
- Un livret de dégustation papier,
- Une surprise.
2 – Service de Vente au Détail de Box des mois précédents et de coffrets thématiques :
- Les box des mois précédents sont disponibles en quantité limitée.
- Les coffrets thématiques incluent une sélection adaptée à une occasion ou un thème précis, tels que :
- Coffret Bières : 4 bières sans alcool de 33cl, en bouteille ou en canette, selon disponibilité.
- Coffret Softs : 4 boissons sans alcool entre 20cl et 33cl, en bouteille ou en canette.
- Coffret Vin : 2 bouteilles de vin sans alcool de 75cl (rouge, blanc, rosé ou effervescent).
- Les coffrets thématiques incluent une sélection adaptée à une occasion ou un thème précis, tels que :
Note importante :
Les produits inclus dans les box ou coffrets sont soumis à disponibilité. Dry Club Box se réserve le droit de remplacer un produit épuisé par un produit équivalent, sans préavis. Les visuels des box ou coffrets sont fournis à titre indicatif et peuvent différer des produits reçus.
Législation sur les boissons sans alcool :
Dry Club Box propose une box découverte sans alcool, contenant une sélection variée de boissons respectant la législation sur les boissons dites « sans alcool ».
Conformément à la réglementation française (Article L.3321-1 du Code de la santé publique), une boisson est considérée comme sans alcool si elle contient un degré d’alcool inférieur à 1,2%.
Prix et durée de l’offre
Prix :
Tous les prix sont indiqués en euros, TVA incluse, et sont fixés comme suit :
- Box mensuelle découverte : 39,90 € (sans abonnement, sans engagement).
- Box des mois précédents : 39,90 € (prix fixe, en fonction des stocks disponibles).
- Coffrets thématiques : le prix varie selon la sélection, indiqué pour chaque coffret sur l’espace boutique.
Frais de port :
Les frais de port ne sont pas inclus dans le prix affiché. Ils sont calculés et ajoutés au moment de la validation de la commande, en fonction de la destination et du mode de livraison choisi.
Durée de l’offre :
- Les prix sont valables au moment de la commande et peuvent être modifiés sans préavis.
- Les prix appliqués sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.
Dry Club Box se réserve le droit d’apporter des modifications aux prix ou à la disponibilité des produits en fonction des conditions du marché ou des stocks. Toute modification n’affectera pas les commandes déjà validées.
Commandes
Les commandes se font exclusivement en ligne sur le site www.dryclubbox.com.
Les commandes passées sur le site sont réservées aux particuliers majeurs et aux professionnels situés en France.
Lors de votre commande, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour motif légitime, par exemple en cas de suspicion de fraude, d’adresse incorrecte ou de non-disponibilité des produits.
Le client garantit l’exactitude des informations fournies lors de la commande.
Toute erreur pouvant entraîner un retard ou un échec de livraison ne saurait engager la responsabilité de Dry Club Box.
Allergies et intolérances alimentaires
Les produits inclus dans les box ou coffrets peuvent contenir des allergènes.
- Le Client est responsable de vérifier les informations sur les emballages des produits.
- En cas de doute, le Client doit contacter Dry Club Box avant de commander.
Limitation de responsabilité :
Dry Club Box ne peut être tenue responsable en cas de réaction allergique ou d’intolérance si le Client n’a pas informé de ses besoins spécifiques.
Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via des moyens sécurisés (carte bancaire, PayPal, etc.).
Le Client est responsable de la mise à jour de ses informations de paiement dans son espace client.
La commande sera confirmée uniquement après validation du paiement.
Gestion des paiements et modifications de l’abonnement
Date de prélèvement :
- Pour les abonnements actifs, le prélèvement s’effectue le 5 de chaque mois.
- En cas d’échec de paiement, un rappel sera envoyé au client afin de régulariser la situation.
Date d’envoi :
- Les box mensuelles sont expédiées entre le 5 et le 10 du mois, une fois le paiement validé.
Modification de l’abonnement :
- Toute modification de l’abonnement (changement d’adresse de livraison, pause, saut de mois ou résiliation) doit être effectuée avant le 25 du mois en cours pour être prise en compte pour la box du mois suivant.
- Les modifications réalisées après cette date ne seront appliquées qu’au mois suivant.
Changement ou mise à jour des informations de paiement :
- Le client est responsable de la mise à jour de ses informations de paiement (carte bancaire, coordonnées bancaires, etc.) dans son espace client.
- En cas de changement ou de mise à jour, celle-ci doit également être effectuée avant le 25 du mois pour garantir la prise en compte pour le prélèvement du mois suivant.
Ces règles permettent d’assurer une gestion optimale des commandes et des livraisons. Pour toute question ou demande spécifique, contactez notre service client via contact@dryclubbox.com.
Abonnement sans engagement :
L’abonnement sans engagement est flexible et annulable à tout moment.
Le Client peut suspendre ou résilier son abonnement directement depuis son espace client, sans frais ni pénalité.
Toute résiliation effectuée avant le 25 du mois en cours sera prise en compte pour stopper l’envoi de la box du mois suivant.
Toute résiliation effectuée après le 25 du mois en cours entraînera l’envoi d’une dernière box le mois suivant, le prélèvement prévu le 5 du mois suivant étant maintenu.
Les prélèvements sont effectués mensuellement, le 5 de chaque mois.
Cet abonnement permet au Client de bénéficier de la box mensuelle à un tarif unique, tout en gardant la liberté de modifier ou d’interrompre son contrat à sa convenance.
Abonnements avec engagement :
Dry Club Box propose des abonnements avec engagement pour des durées de 3 mois, 6 mois, et 12 mois, offrant un tarif fixe et des avantages supplémentaires.
Durée et engagement :
- Le Client s’engage pour la durée choisie (3, 6 ou 12 mois) et reçoit une box chaque mois jusqu’à la fin de la période souscrite.
- Le paiement de ces abonnements est effectué mensuellement, le 5 de chaque mois, pendant toute la durée de l’engagement.
Résiliation avant terme :
- Les abonnements avec engagement ne peuvent être résiliés avant la fin de la période souscrite, sauf dans les cas exceptionnels suivants :
- Déménagement à l’étranger pour une durée supérieure à 6 mois.
- Impossibilité prouvée de poursuivre l’abonnement en raison de force majeure (maladie, décès, etc.).
- Toute demande de résiliation anticipée devra être justifiée par un courrier recommandé avec accusé de réception, accompagné des justificatifs nécessaires. Si la demande est jugée légitime, Dry Club Box procédera au remboursement éventuel au prorata des mois non consommés.
- Les abonnements avec engagement ne peuvent être résiliés avant la fin de la période souscrite, sauf dans les cas exceptionnels suivants :
Renouvellement :
- Les abonnements avec engagement ne sont pas renouvelés automatiquement à leur terme. Le Client pourra souscrire à un nouvel abonnement de son choix après expiration de l’abonnement initial.
Conditions générales :
- En cas de non-paiement ou d’incident de paiement, Dry Club Box se réserve le droit de suspendre ou d’annuler l’abonnement.
- Les Clients souscrivant à un abonnement avec engagement acceptent de respecter la durée d’engagement choisie et de ne pas modifier ou annuler leur engagement sans justification conforme aux présentes CGV.
Livraison
Zones de livraison
Dry Club Box livre en France métropolitaine et en Belgique.
Délais :
- Box mensuelle découverte : Les box sont expédiées entre le 5 et le 10 du mois suivant la commande.
- Box des mois précédents et coffrets thématiques : Les commandes sont expédiées sous 24 à 48 heures ouvrées après validation de la commande.
Les délais de livraison peuvent varier en fonction des transporteurs et des conditions logistiques.
Dry Club Box s’efforce de respecter ces délais, mais ne peut être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des circonstances exceptionnelles (grèves, intempéries, etc.).
Options de gestion de l’abonnement
Pause d’abonnement :
- Les clients peuvent suspendre temporairement leur abonnement après avoir reçu au moins 2 boxs.
- La durée maximale de pause est de 2 mois consécutifs.
- La pause peut être activée directement dans l’espace client en cliquant sur « Interrompre ».
- Après la période de pause, l’abonnement reprend automatiquement.
Saut de mois :
- Les clients peuvent sauter jusqu’à 2 mois non consécutifs par année d’abonnement.
- La durée maximale de pause est de 2 mois consécutifs.
- Cette option est accessible depuis l’espace client en sélectionnant « Sauter un mois ».
- Après la période de pause, l’abonnement reprend automatiquement.
Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Exceptions :
- Les produits ouverts ou périssables ne peuvent être retournés.
Modalités de retour :
Le client doit informer Dry Club Box de sa décision via e-mail contact@dryclubbox.com et retourner les produits dans leur emballage d’origine, à ses frais, à l’adresse suivante : Dry Club Box – Appartement A17 – 3 rue de Saragosse, 31200 Toulouse
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.
Réclamations et service client
Pour toute question ou réclamation, contactez-nous à :
- E-mail : contact@dryclubbox.com
- Adresse postale : Dry Club Box – Appartement A17 – 3 rue de Saragosse, 31200 Toulouse
Responsabilité
Dry Club Box ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits livrés ou à un retard de livraison indépendant de sa volonté (grèves, intempéries, etc.).
Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et respectent la réglementation en vigueur (RGPD).
Le client peut exercer ses droits d’accès, de rectification ou de suppression en contactant Dry Club Box à l’adresse e-mail : contact@dryclubbox.com.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.dryclubbox.com (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Dry Club Box.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant de recourir à une juridiction compétente.
Dernière mise à jour : 25/11/2024